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STATUTS


Déclaration liminaire :

Le Longe Côte, discipline nautique qui consiste à marcher en mer muni d'une pagaie, et ses disciplines associées impliquent une étroite relation entre l'homme et le milieu aquatique. Ils exigent une communion intime avec les éléments naturels tels que les courants, les écosystèmes, les marées et, donne la mesure de la condition réelle d’homme...

A la portée des hommes et des femmes de toutes les catégories sociales et de tous les âges, elles favorisent la rencontre et le partage par la pratique d’une activité où l’entraide, la solidarité, le respect et l’humilité sont les règles. Découverte du milieu naturel, de l’autre, de soi.

 

Fort de ce constat, un groupe de pratiquants/adhérents de l'association « Opale Longe Côte », conscient que les choix destinés à répondre aux besoins du présent ne doivent pas compromettre la capacité des générations futures à satisfaire les leurs, a décidé de développer ces activités en créant une association constituée sous le régime de la loi 1901 et de ses textes d'application qui prend la dénomination «  Les Sentiers Bleus ».


I – Objet et composition de l’association

Article 1 :

Dénomination

La dénomination est : «  Les Sentiers Bleus ».

 

Objet :

Son objet est de favoriser l'accès au plus grand nombre à la randonnée pédestre aquatique et à l’évolution en milieu marin, basée, notamment, sur la pratique du longe côte et de ses disciplines associées.

Pour mémoire rappel de la définition du Longe Côte :

Discipline nautique qui consiste à marcher en Mer muni d’une pagaie (de type kayak)

Imaginée et développée par un entraîneur professionnel d’aviron, la technique met en exergue les avantages combinés d’un sport pour tous et des divers bienfaits du milieu marin, (l’air et le climat marin, tour à tour vivifiants ou relaxants)

 

Sa durée est illimitée et son siège social est basé à Dunkerque.
(Il pourra être transféré par simple décision du Comité Directeur, la ratification par l’Assemblée Générale suivante sera nécessaire).

Elle a été déclarée à la Sous-Préfecture de Dunkerque , sous le n° W594004272
le 08 juin 2009 (Journal officiel du 20 Juin 2009 ).

Article 2 : Moyens d’action et ressources
Les moyens d’action de l’association sont la tenue d’assemblées périodiques (Assemblée Générale), les séances d’entraînement, les rencontres sportives (compétitions), etc. et, en général, tout exercice et toute initiative propres à la formation physique et morale de la jeunesse.
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel. et de toute discrimination dans l'organisation et la vie de l'association.

Les principaux axes de l'association sont, notamment:

  • la mobilisation et la fédération de collectivités territoriales, entre autres, dans l'aventure Longe Côte par la mise en place de sentiers de randonnée pédestre aquatique dits « sentiers bleus » et leur labellisation,

 

  • le développement de la pratique du Longe Côte et ses disciplines associées par la mobilisation et la fédération de tous les acteurs partageant des ambitions de l’association, quel qu’ils soient, et particulièrement les organisations liées à la santé, les acteurs économiques et associatifs…..

 

  • la création d'une Fédération de Longe Côte afin d'édicter les règles techniques propres à cette discipline et les règlements relatifs à l'organisation de toute manifestation ouverte aux adhérents et/ou licenciés ainsi que d'assurer des formations de haute qualité et qualifiantes,

 

  • l'émergence de nouveaux métiers, « Instructeur Longe Côte », « Guide de Randonnée Pédestre Aquatique », entre autres et leur professionnalisation,

 

  • l'élaboration d'un programme d'actions pour un développement durable, communément

dénommé Agenda 21, lié aux pratiques des disciplines du Longe Côte,

 

  • la création et le développement de « Stations de sports aquatiques en milieu naturel divers, d’hiver ».

 

Ressources :
Les ressources de l'association se composent

  • des droits d'entrée et de cotisations de ses adhérents, fixés par le conseil d'administration,

  • des subventions des institutions et établissements publics ou semi-publics, du produit des dons, libéralités et legs aux associations par des personnes privées ou morales prévues par la loi,

  • les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l'association,

  • des apports en nature, en assistance à son objet,

  • des ressources propres de l'association provenant de ses activités ou de ses publications,

  • des appels de fonds et/ou des remboursements des avances, perçues en contrepartie de prestations liées à l'accomplissement de ses moyens d'action,

  • des revenus de ses biens de placement, et

  • de toute autre ressource ou subvention qui ne serait pas contraire aux lois en vigueur.


Il sera tenu au minimum une comptabilité complète en recettes et dépenses de toutes les opérations financières

En cas de subventions publiques et/ou semi-publiques, l'association produira un compte justifiant de l'emploi des sommes ainsi perçues.

Pour la transparence de la gestion de l'association il est prévu les dispositions suivantes:

- le budget annuel est adopté par le Comité directeur avant le début de l'exercice;
- les comptes sont soumis à l'assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l'exercice ;
- tout contrat ou convention passé entre le groupement, d'une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d'autre part, est soumis pour autorisation au comité directeur et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale;

- Pour le produit des activités ouvertes à des tiers, il sera tenu une comptabilité séparée, dont le résultat, taxes et impôts déduits, sera reversé au budget général de l’association).

Article 3 : Admission

L'association se compose de :

  • membres d'honneur,

  • membres bienfaiteurs,

  • membres actifs.

 

Est membre d'honneur celui qui a rendu des services éminents dans le cadre des buts de l'association et sont désignés par le Conseil d'administration.

Sont membres d’honneur à la création de l’association :

  • Michel Delebarre, Maire de Dunkerque et Bernard Weisbecker, Maire de Leffrinckoucke qui ont permis et favorisé le développement de la première association de Longe Côte de l’histoire

    • en autorisant en 2007, à l’origine, la pratique de cette discipline inconnue et non dénuée de risque dans la bande côtière des 300m,

    • en fournissant l’aide logistique, technique et les conseils des membres de leurs équipes,

    • en officialisant au printemps 2009, les 1ers Sentiers de Randonnée Pédestre Aquatique, parcours habituels de pratique de l’association Opale Longe Côte, le Sentier bleu dit « de la Licorne » à Leffrinckoucke, le « Sentier bleu des Brise-lames » à Dunkerque.

- Henri Delbecque, cardiologue - fondateur des Parcours du cœur et notre parrain dans l’intégration au réseau « Cœur et santé »

- Le Professeur THEVENON membre de la Faculté de Médecine H.Warembourg de Lille et membre du Comité directeur de l’Institut Régional de Recherche sur le Handicap, pour l’évaluation de la pratique du Longe Côte dans le cadre d'une thèse de médecine qu’il dirigera à partir de 2009

- Thomas Wallyn, créateur de la discipline sportive Longe Côte

 

Est membre bienfaiteur, tout membre qui verse des dons ou apporte son soutien, sous quelque forme que ce soit, au développement de la pratique du longe côte et de ses disciplines associées.

Sont membres bienfaiteurs à la création de l’association :

- toute l’équipe des encadrants et bénévoles de l’association « Opale Longe Côte », sans qui cette aventure serait restée vaine.

 

Sont membres actifs, les personnes physiques et/ou morales participant activement et directement à la réalisation de l'objet de l'association.

 

Sont membres actifs à la création de l’association :

 

- les membres fondateurs (Article VIII)

 

Tout candidat à l'adhésion doit être parrainé par au moins 2 membres actifs de l'association. Il appartient à l'un des 2 parrains de présenter la candidature, l'acceptation s'effectuant par vote du Bureau à la majorité absolue.
Les membres bienfaiteurs et les membres d’honneur peuvent assister à l’Assemblée Générale mais n’ont pas voix délibérative.

Article 4 : Radiation

La qualité de membre se perd :

1°) par la démission,
2°) par le décès,
3°) par exclusion prononcée par le conseil d'administration, qui statue souverainement, pour non paiement de la cotisation, ou pour faute grave, comportement portant préjudice matériel ou moral à l'association ou de nature à nuire à la bonne réputation de l'association, infraction aux statuts ou au règlement intérieur, ou toute autre raison prononcée par le conseil d'administration dans l'intérêt de l'association.

Dans tous les cas de procédure disciplinaire toutes dispositions seront prises pour garantir les droits de la défense, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications accompagnée de la personne de son choix, sauf recours à l’Assemblée Générale.

II – Affiliations

Article 5 :

L’association sera affiliée à la fédération française de longe côte dès qu'elle en aura effectué la création

Elle s’engage :
1°) à se conformer entièrement aux statuts et aux règlements des fédérations dont elle relève ainsi qu’à ceux de leurs comités régionaux et départementaux ;
2°) à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application des dits statuts et règlements.

III – Administration et fonctionnement – Le comité de direction (Comité directeur ou conseil d’Administration)

Article 6 :


Il est prévu un égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes , de plus la composition du conseil d'administration doit refléter la composition de l'assemblée générale.

Tout point pour le bon fonctionnement et la compréhension de l'objet de l'association ne figurant pas aux statuts sera inclus dans un règlement intérieur rédigé par le Bureau et validé par le Conseil d'administration.

« Est électeur tout membre pratiquant, âgé de seize ans au moins au jour de l’élection, ayant adhéré à l’association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Le vote par procuration est autorisé, mais le vote par correspondance n’est pas admis.

Est éligible au Comité de Direction toute personne, âgée de dix huit ans au moins au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de six mois et à jour des ses cotisations. Cependant, les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale, mais ayant 16 ans révolus, devront pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation paternelle ou de leur tuteur. Toutefois, la moitié au moins des sièges du Comité de Direction devront être occupés par des membres ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

A la création de l'association, le Comité de Direction est composé des membres fondateurs qui ont désigné entre eux le Bureau, élu pour 4 ans, comprenant le Président, 2 Vice-Présidents, le Trésorier et la Secrétaire.
Au bout des 4 premières années, Le Bureau se renouvelle par moitié et ce, tous les deux ans.
Les membres sortants sont rééligibles. Les premiers membres sortants sont désignés par
tirage au sort.


Les membres du bureau devront être choisis obligatoirement parmi les membres du Comité de Direction. Les fonctions de président, de secrétaire et de trésorier devront être confiées aux membres élus ayant atteint la majorité légale et jouissant de leurs droits civils et politiques.

En cas de vacances, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Comité peut également désigner un ou plusieurs présidents, vice-présidents ou membres d’honneur qui peuvent assister aux séances du Comité avec voix consultative.

Les membres du Comité de Direction ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre du bureau.

 

Les membres d’honneur et bienfaiteurs seront consultés annuellement afin d’exposer leurs avis sur l’évolution de l’association.


Article 7 :
Le Comité se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres.

La présence du tiers des membres du Comité est nécessaire pour la validité des délibérations.

Tout membre du Comité qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire.

Article 8 : Assemblée Générale
L’Assemblée Générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentations effectués par les membres du Comité de Direction dans l’exercice de leur activité.

Les personnes rétribuées par l’association peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l’Assemblée Générale et du Comité de Direction.

Article 9 :
L’Assemblée Générale de l’association comprend tous les membres prévus au premier alinéa de l’article 3, à jour de leurs cotisations et âgés de seize ans au moins au jour de l’assemblée.

Elle se réunit au moins une fois par an, et en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité de Direction ou sur la demande du quart au moins de ses membres.
Quinze jours au moins avant la date fixée, le secrétaire, sous la responsabilité du Comité Directeur, convoque les membres de l’association par lettre individuelle.
L’ordre du jour est réglé par le Comité de Direction et indiqué sur les convocations.
Son bureau est celui du Comité.
Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité de Direction et à la situation morale et financière de l’association.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos (ces comptes seront soumis à l'AG dans un délai maximum de six mois après leur clôture), vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.
Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité de Direction dans les conditions fixées à l’article 6.
Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications aux statuts.
Elle nomme les commissaires aux comptes, les représentants de l’association à l’Assemblée Générale des comités régionaux et départementaux et éventuellement à celles des fédérations auxquelles l’association est affiliée.
Pour toutes les délibérations autres que les élections au Comité de Direction, le vote par procuration et le vote par correspondance sont autorisés, toutes précautions étant prises afin d’assurer le secret du vote.
Chaque membre présent à l’Assemblée Générale ne peut être porteur de plus de
1 procuration.

Article 10 :
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés à l’article 9 est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une assemblée, à dix jours au moins d’intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.

Article 11 :
Les dépenses sont ordonnancées par le président.
L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou, à défaut, par tout autre membre du Comité de Direction spécialement habilité à cet effet par le Comité.

Une commission de contrôle financier composée de deux commissaires aux comptes élus par l’Assemblée Générale précédente, est chargée de vérifier la gestion du trésorier et de présenter un rapport à l’Assemblée Générale, après l’avoir communiqué au moins huit jours à l’avance au Comité.

IV - Modifications des statuts et dissolution

Article 12 :

Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité de Direction ou du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance.
L’assemblée doit se composer du quart au moins des membres visés au premier alinéa de l’article 9. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée de nouveau, mais à dix jours au moins d’intervalle ; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’assemblée.

Article 13 :
L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre plus de la moitié des membres visés au premier alinéa de l’article 9.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d’intervalle ; elle peut alors délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’à la majorité absolue des voix des membres présents et éventuellement représentés à l’assemblée.

Article 14 :
En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association. Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs associations. En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

V – Formalités administratives et règlement intérieur

Article 15 :

Le président ou son représentant doit effectuer:

1. Auprès de la Préfecture toutes les formalités de déclarations et de publications prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique pour l’application de la loi du 1er juillet 1901et concernant notamment :

1°) les modifications apportées aux statuts ;
2°) le changement de titre de l’association ;
3°) le transfert du siège social ;
4°) les changements survenus au sein du Comité de Direction et de son bureau.

2. Les formalités de déclarations prévues à l'article 47-1 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 pour les responsables des établissements où sont pratiquées une ou plusieurs activités sportives.

3. Toutes autres déclarations nécessaires auprès des organismes dont peut dépendre l'association.

Et cela, tant au moment de la création de l'association qu'au cours de son existence ultérieure.

Article 16 :
Les règlements intérieurs sont préparés par le Comité de Direction et adoptés par l’Assemblée Générale.

Article 17 :
Les statuts et règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées, doivent être communiqués à la Direction départementale de la Jeunesse et des Sports, dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale.

Sont membres fondateurs Mesdames DELEMARRE Nelly, Sophie GOKELAERE (Secrétaire) et Marie Christine PRESSE ainsi que Messieurs Jérôme BEAUMONT, Hervé BENOIT CHIEUX (1er Vice Président), Guillaume CAMELEYRE (Trésorier), Jean Paul GOKELAERE (Président), Werner HAVEMAN, Olivier SABARD, Daniel TRUY (2ème Vice Président), Laurent VANDEPUTTE et Olivier VANHOUTTE.

 

 

Fait à Dunkerque, le 05 mai 2009

 

 

 

Le Président Le 1er Vice Président Le 2ème Vice Président

Jean Paul GOKELAERE Hervé BENOIT CHIEUX Daniel TRUY

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le Trésorier La Secrétaire

Guillaume CAMELEYRE Sophie GOKELAERE

 

 

 

 

 

 

 

Annexes :

 

Agenda 21 du Longe Côte : programme d’actions en faveur du développement durable

 

S’impliquer dans une gestion respectueuse des sites, des paysages et de la nature

 

Encourager la pratique du Longe Côte pour renforcer le rôle du sport au service de la protection et de la promotion de la santé des personnes

 

Négocier des installations, équipements et matériels sportifs respectueux de l’environnement

 

Transmettre le Longe Côte comme une source de richesse pour les territoires

I nformer et sensibiliser à la logique d’écologie territoriale

 

Engager les pratiquants du Longe Côte à devenir des acteurs à part entière du DD

Rechercher tous les moyens afin de minimiser les impacts négatifs pour l’environnement lors de manifestations et évènements

Saisir toutes les opportunités pour favoriser le développement du LC, de manière éco-responsable


 

Baser la pratique du Longe Côte sur le respect de l’autre et contre l’exclusion en renforçant les solidarités

Lutter contre la consommation excessive des ressources naturelles

Elaborer un système d’observation et d’évaluation des réalisations accomplies dans le sens du DD

Unir tous les acteurs du LC dans une stratégie concertée et participative

Susciter l’accès à l’emploi, le développement des compétences et de la formation

 


Date de création : 31/05/2009 @ 23:42
Dernière modification : 10/06/2010 @ 01:01
Catégorie : Sentiers bleus - association
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